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Mentions légales – modèle personnalisé

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Nom / Prénom : Commeine Sophie
  • Statut : Indépendant personne physique
  • Adresse : Komenstraat 12, 8940 Wervik
  • Numéro d’entreprise (BCE) : 0880898174
  • Numéro de TVA : BE0880898174
  • Email : crystallisshop@hotmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

3. Activité

Le site Crystallys propose la vente en ligne de produits de blanchiment dentaire à destination de particuliers dans l’Union européenne.

Les produits proposés sont des produits cosmétiques et ne constituent pas des dispositifs médicaux, sauf indication contraire.

4. Conformité des produits

Les produits commercialisés respectent la réglementation européenne applicable, notamment le Règlement (CE) n°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques.

Le vendeur s’engage à ne commercialiser que des produits conformes aux normes en vigueur dans l’Union européenne.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logo, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction sans autorisation est interdite.

6. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’utilisateur dispose des droits suivants :

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  • limitation
  • opposition

Contact : crystallisshop@hotmail.com

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

Un bandeau de gestion des cookies permet à l’utilisateur d’accepter ou refuser leur utilisation.

8. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable :

  • d’une mauvaise utilisation des produits
  • d’une utilisation non conforme aux instructions fournies

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et ne remplacent pas un avis médical.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit belge.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’activité.